Mentions légales
Qui édite TeamChasse, où sont hébergées les données et à qui elles appartiennent.
Dernière mise à jour : 13 juin 2026
Éditeur
Le service TeamChasse (application de gestion pour sociétés de chasse et ACCA) est édité par un particulier.
Service fourni gratuitement et à titre non professionnel. Conformément à l'article 6-III-2 de la loi n°2004-575 (LCEN), l'éditeur non professionnel n'est pas tenu de publier son identité ; celle-ci est communiquée à l'hébergeur et peut être obtenue par l'autorité judiciaire. Pour toute demande, contacter l'éditeur à l'adresse ci-dessous.
Contact : contact@teamchasse.fr
Hébergeur
Hostinger International Limited — 61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4e étage, 6023 Larnaca, Chypre (Union européenne) — hostinger.fr.
Les données sont hébergées sur des serveurs situés en France (Paris), au sein de l'Union européenne.
Propriété
Les données saisies par chaque société de chasse (membres, postes, battues, prélèvements…) restent la propriété de cette société et de ses utilisateurs. TeamChasse n'en fait aucun usage commercial.
Marques citées
Apple, le logo Apple et App Store sont des marques d'Apple Inc., déposées aux États-Unis et dans d'autres pays. Google Play et le logo Google Play sont des marques de Google LLC. Ces marques n'apparaissent sur ce site que pour indiquer où télécharger l'application ; elles n'impliquent aucun partenariat ni parrainage.
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